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La réponse de qualité à vos questions

Droits d'auteurs des fichiers musicaux

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Franky01
Messages: 4
Chavoua tov, Je voudrais savoir s'ils ont le droit de conserver un MP3, c'est à dire une musique au format "ordinateur" compressé équivalent à la qualité CD si :

- On a l'original en cassette?

- ou si On a l'original en vinyl ?

Voila, Kol Touv !


Fradji
Rav Emmanuel Gies
Messages: 271
Si vous en faites copie au format mp3 pour vous en faciliter le transport, c'est à dire pour votre usage personnel, c'est autorisé.
Franky01
Messages: 4
Merci pour votre réponse. Mais un détail m'intrigue : le format cassette étant d'une qualité inférieure à la qualité CD representé par le format mp3, peut etre devons nous considérer qu'il s'agit de deux droits d'auteurs différents à acquérir et que donc l'original sur cassette ne permet pas de conserver le fichier mp3 qualité CD...

Tout ceci est dans un cas ou l'a n'a pas sauvegarder la cassette directement en mp3 car à ce moment là le mp3 serait de qualité cassette. Mais nous sommes dans un cas ou l'on a la chanson au format mp3 qualité mamach CD ;)

Voila, merci pour votre aide et chana tova.
Rav Emmanuel Gies
Messages: 271
En effet, ma certitude valait pour un mp3 enregistré à partir de la cassette.
L'enregistrement par piratage d'un fichier musical dont on posséderait par ailleurs un original de qualité inférieure n'entrait pas dans le cadre de ma réponse. Ceci dit :

1. la fréquentation des rues et autoroutes de l'information doit être régie par le même souci de sécurité que celui que nous appliquons aux rues et routes réelles : nous évitons les lieux fréquentés par les pirates.

2. pour autant, les droits d'enregistrements d'oeuvres musicales donnent aux détenteurs de ces droits toute latitude de les diffuser sur tous les supports commerciaux courants (disques cassettes cd..). Il n'y pas eu nécessité, au moment du passage de la mode cassette / vinyle à la mode cd, de re - acheter les droits d'auteurs.

En conclusion, si l'éditeur du cd / fichier mp3 est celui ( ou l'ayant droit en cas de fusion-rachat de société) qui a acheté les premiers droits à l'époque cassette, l'usage gratuit des reproductions plus modernes me semble autorisé.
Par contre, si pour des raisons législatives (validité des droits dans le temps, ou contrat expressément limité à certains supports) il a fallu re - acheter les droits, ou si c'est une autre entreprise qui à dû payer des droits plus tard pour en faire commerce sur un nouveau support (par exemple l'entreprise ayant commercialisé l'oeuvre en premier à l'époque cassettes à disparu sans avoir été rachetée ), ce fichier mp3 aurait le statut d'un bien volé et serait donc interdit d'usage.

Il faut donc, tout comme pour la cacheroute des aliments, avoir des connaissances techniques précises pour pouvoir statuer sur la question.

En tout état de cause, le domaine de la diffusion d'informations se remarquant par son absence dans dans les sujets de halakha abordés couramment, je vous remercie tout particulièrement d'avoir posé cette question et d'avoir contribué ainsi au kavod de la thora.

ketiva veh'athima tova.
Rav Emmanuel Gies
Messages: 271
Pointilleuse mais pas définitive, puisqu'encore une fois, pour statuer, il faut connaître les habitudes du marché de la culture et ses législations.
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